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Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) LES VIGNERONS DE PFAFFENHEIM – GUEBERSCHWIHR
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CUVEE DES DOMINICAINS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CUVEE DES DOMINICAINS
LES VIGNERONS DE PFAFFENHEIM – GUEBERSCHWIHR, Société Coopérative Agricole agréée sous le no 68/285

Numéro de dépôt :
1278681
Date de dépôt :
03/07/1984
Lieu de dépôt :
COLMAR
Date d'expiration :
03/07/2024

Présentation de la marque CUVEE DES DOMINICAINS

Déposée le 3 juillet 1984 par la Société Coopérative Agricole (SCA) LES VIGNERONS DE PFAFFENHEIM – GUEBERSCHWIHR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (COLMAR), la marque française « CUVEE DES DOMINICAINS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) LES VIGNERONS DE PFAFFENHEIM – GUEBERSCHWIHR domicilié(e) 5 rue du Chai - 68250 - PFAFFENHEIM - France et immatriculée sous le numéro RCS 778 960 039 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NUSS, M. NUSS Laurent domicilié(e) 10 rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France.

La marque CUVEE DES DOMINICAINS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1278681.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque CUVEE DES DOMINICAINS est expirée depuis le 3 juillet 2024.

LES VIGNERONS DE PFAFFENHEIM – GUEBERSCHWIHR a également déposé les autres marques suivantes : CUVEE LANCELOT , LES BANGARDS , CUVEE JUPITER , (Marque figurative) , J. HORNSTEIN , LA CAVE DES VIGNERONS DE PFAFFENHEIM , CUVEE RABELAIS , CUVEE DIANE , STEINGOLD , CUVEE BACCHUS


LES VIGNERONS DE PFAFFENHEIM – GUEBERSCHWIHR, Société Coopérative Agricole agréée sous le no 68/285 - 5 rue du Chai - 68250 - PFAFFENHEIM - France - SIREN 778960039


CABINET NUSS, M. NUSS Laurent - 10 rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France


Renouvellement sans limitation le 13 janvier 2004 n°2256239 - Publication au BOPI 2004-01-13

Inscription le 14 février 2008 - Changement de dénomination n°468786 - Publication au BOPI 2008-02-14

Renouvellement sans limitation n°2035491 - Publication au BOPI 1994-32

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-53

Renouvellement sans limitation le 2 juillet 2014 n°2562094 - Publication le 5 sept. 2014 au BOPI 2014-07-02

Vins, Spiritueux et Liqueurs.